Hors zone de circulation et de stationnement de tout véhicule et charges lourdes.
Hors cultures et plantations
Equipements accessibles pour entretien.

La fosse toutes eaux doit être placée la plus près de l'habitation, c'est à dire à moins de 10 mètres.

La zone d'épandage doit se situer à plus de :
- 5 mètres de l'habitation
- 3 mètres des limites de propriété
- 3 mètres de plantation arboricole
- 35 mètres de puits ou captages d'eau destinés à la consommation humaine.

Aucun revêtement imperméable à l'air ne doit recouvrir (privilégiez l'engazonnement).